IED BREF Céramique : ANTICIPER L’EVOLUTION RÉGLEMENTAIRE
La publication des conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles pour le secteur de la céramique est prévue fin 2026. La réunion finale de la Commission européenne s’est tenue en février dernier. Bien que la date de publication officielle au JOUE ne soit pas encore fixée, l’échéance est imminente.
Le secteur d’activité couvert par le BREF CER concerne la fabrication de carreaux muraux/de sol, briques, pierres réfractaires et tuiles, de grès ou de porcelaines.
Quelles sont les installations concernées ?
Les usines qui fabriquent plus de 75 tonnes de céramique par jour avec un four d’une capacité supérieure à 4 m³ et une densité d’enfournement de plus de 300 kg/ m³ par four.
Qu’est-ce que cela implique pour les usines relevant de la Directive IED ?
Dès cette publication, le compte à rebours réglementaire sera lancé pour les sites relevant de la rubrique 3350 :
- 1 an pour déposer votre dossier de réexamen IED et le Rapport de Base de pollution de sol au Préfet (Art. R515-71 du Code de l’environnement),
- 4 ans pour vous mettre en conformité avec les nouvelles MTD et valeurs limites d’émission (VLE).
Pourquoi anticiper avec Néodyme ?
Chez Néodyme, nous accompagnons les industriels soumis à la directive IED pour transformer cette contrainte réglementaire en opportunité de performance. Forts de notre expérience sur de nombreux dossiers de réexamen IED validés dans d’autres secteurs (fonderie, métaux ferreux, traitement de surfaces, textile…), nous maîtrisons l’intégralité de la démarche :
- audit flash : nous pouvons d’ores et déjà réaliser un pré-audit basé sur le projet de conclusions du BREF CER pour identifier vos écarts technologiques et de valeurs limites d’émission (VLE),
- dossier clé en main : nous prenons en charge l’intégralité du dossier (évaluation des MTD, demande de dérogation éventuelle, mise en forme réglementaire) pour garantir une instruction fluide par l’administration,
- gestion des sols (Néodyme est certifiée LNE SSP) : nous prenons en charge l’entièreté de votre Rapport de Base de pollution de sol (forages, analyse des échantillons et interprétation des résultats).
Notre conseil :
- lisser vos investissements (CAPEX) et de sécuriser votre conformité sans stress,
- éviter l’arrêt de production lors des travaux / Arrêts programmés : la modification ou le changement de fours de cuisson nécessite des arrêts techniques lourds,
- faciliter le dialogue avec les autorités administratives en démontrant votre proactivité.
Mon installation rentre-t-elle dans le champ d’application de l’IED? Comment faire si les VLE ne sont pas respectées? Contactez nous pour échanger : commercial@neodyme.fr
